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1. Présentation du site

Éditeur du site

Le site jat.lescharentes.com est édité par :
Olivier Amblard
Charente Tourisme
21 rue d’Iéna
16000 Angoulême
Tél : 05 45 69 79 09
Email : info@lacharente.com

http://jat.lescharentes.com
Directeur de la publication/responsable rédaction
Olivier Amblard

Hébergeur du site

aYaline – iTourisme
Concord Business Center
34, boulevard Chasseigne
86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site jat.lescharentes.com implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site jat.lescharentes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. Gestion des données personnelles

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Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser:

Par courrier : Olivier Amblard – Charente Tourisme – 21 rue d’Iéna – 16000 Angoulême FRANCE

Par email : info@lacharente.com

Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité

4. RGPD

Le site http://www………………………………………………….. respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et est conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) entrée en vigueur le 25 mai 2018.

Une responsable des données personnelles a été nommée, en la personne de….………………………………… : vous pouvez lui écrire en cas de besoin de suppression, de rectification ou de récupération de vos données personnelles à l’adresse suivante :

La date de mise à jour des contenus contractuels est de …………………..(durée)

Toute collecte d’information personnelle fait l’objet de …………………………………….(descriptif des traitements)

5. Description des services fournis

Ce site a pour objectif de présenter la journée des Acteurs du Tourisme des Charentes. Ce site a été conçu et est maintenu par Charente Tourisme.

Charente Tourisme s’efforce de fournir sur le site jat.lescharentes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site jat.lescharentes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site jat.lescharentes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

6. Propriété intellectuelle

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Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Charente Tourisme est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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9. Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site jat.lescharentes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les crédits photos

11. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010.

12. Lexique

Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles: « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).